Ordonnance... pour régler le service dans les places et dans les quartiers...

Auteur(s)
Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

Imprimés

[Acte royal. 1768-03-01. Versailles] ; Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1 ; Contient une table des matières ; Avec mode texte
Ordonnance... pour régler le service dans les places et dans les quartiers...
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Mot(s)-clé

#Places fortes -- service (Actes royaux)
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Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte. "Ordonnance... pour régler le service dans les places et dans les quartiers...," L'Armarium, consulté le 19 août 2026, https://oai.spontaneit.fr/notice/261109.


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Lieu de conservation

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-40873

Éditeur(s)

(Lille)

Date ( siècle )

XVIIIe siècle

Date

1784

Langue

fre ; français

Format

In-8°, V-296-XXXI p. ; Nombre total de vues : 246

Côte

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-40873

Droits

domaine public

Dans le style de...

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